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 Conditions de détention de Sporophiles Guyannais

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Alain F
Gaby Becker
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DanielH
damienp
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damienp
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MessageSujet: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyJeu 22 Jan 2015 - 3:12

Bonjour,

Je m'interresse à 2 espèces sud-américaines qui sont le Sporophile de Maximilien et le Sporophile curio.
Mais ceux-ci semblent se trouver à l'état sauvage en Guyane francaise.
Est-il possible pour moi qui ne suis pas capacitaire, de détenir un ou deux couples bagués et nés en captivité?

Merci pour votre avis.
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DanielH
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DanielH


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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyJeu 22 Jan 2015 - 10:22

damspes,

Merci de mettre ton profil en conformité avec le nouveau règlement afin de pouvoir continuer à utiliser ce forum.

Comme tu n'as pas le nombre suffisant de messages afin de converser par mp. Je te suggère de contacter un des membres de la modération via courriel.

En attendant, je bloque ce sujet...

Merci de ta compréhension.

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Comeliau Bernard
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyDim 25 Jan 2015 - 2:18

Merci Damien.

Wink

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Gaby Becker
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyDim 25 Jan 2015 - 10:57

Bonjour
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Alain F
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyDim 25 Jan 2015 - 19:30

Bonjour Damien,

Sois le bienvenu sur le forum cheers
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Gaby Becker
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyDim 25 Jan 2015 - 21:38

Alain F a écrit:
Bonjour Damien,

Sois le bienvenu sur le forum cheers

Ah là oui drunken

https://belgobird.forumactif.com/t5384-presentation#53394

Législation Française et Certificat de Capacité
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Conditions de détention de Sporophiles Guyannais   Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  126491095

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Dernière édition par Gaby Becker le Lun 26 Jan 2015 - 11:35, édité 1 fois
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Yves C
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyDim 25 Jan 2015 - 23:29

Bonsoir,
Si ces deux espèces sont bien présentes en Guyane et sont donc reprises dans l'arrêté ministériel du 15 mai 1986 modifié (arrêté de Guyane), leur détention ne nécessite pas de certificat de capacité, l'arrêté précité est pris en application de l'article L.411-1 du code de l'environnement et à ce titre la détention de ces espèces est permise avec une simple autorisation préfectorale de détention (annexe 1 de l'arrêté ministériel du 10 août 2004 modifié) et dans la limite du respect d'un seuil de 100 spécimens, au delà le certificat de capacité est requis ainsi qu'une autorisation d'ouverture d'établissement.
La liste des familles d'oiseaux qui nécessitent le certificat de capacité dès le premier spécimen détenu figure dans l'arrêté du 10 août 2004 modifié, dans son annexe 2, les deux espèces concernées sont des Passériformes de la famille des Embérizinés, aucun Embériziné ne figure dans la liste des Passériformes cités dans cette annexe.
En complément d'une autorisation de détention pour ces oiseaux, la tenue d'un registre est obligatoire, tout comme le marquage des spécimens qui naissent dans l'élevage ( à l'aide de bagues fournies par les associations agrées par le ministère de l'environnement), certificat de cession obligatoire avec le modèle cerfa officiel, et acquisition des oiseaux auprès d'éleveurs disposant des autorisations (sauf si achat dans d'autres pays).
Voili voilou et pour l'anecdote, en Guyane, le Curio est appelé "picolette", il est aux guyanais ce que le chardonneret est aux maghrébins Wink
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damienp
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyLun 26 Jan 2015 - 3:16

Bonsoir,

Merci pour ces réponses on ne peux plus claires.
Très interressant.

Mais quelles sont les conditions à remplir afin d'avoir une autorisation préfectorale?

Tout ceci est à titre informatif car je ne désire pas me lancer avec ces oiseaux dans l'immédiat, je vais pour l'instant me concentrer sur mes évèques de brisson.
Peux être dans une ou deux saisons...
Yves, j'ai crus voir que ton ancien pseudo était "curio", tu élèves exclusivement ces oiseaux?
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Claude BERNARD
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MessageSujet: RE.   Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyLun 26 Jan 2015 - 5:25

Bienvenue et beaucoup de chance dans tes recherches.
Claude
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Yves C
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyLun 26 Jan 2015 - 12:16

Bonjour Damien,
mon pseudo était "Curio" car j'affectionne particulièrement cet oiseau qui sera certainement un jour chez moi, pour l'instant il est compliqué de se le procurer, à moins de se rendre en Hollande ou au Portugal ce qui n'est pas sans le risque de ramener des oiseaux consanguins ( frère + sœur ), en France il me semble qu'un éleveur en possède mais je doute qu'il dispose des autorisations et dans ce cas de figure je m'abstiens de tout achat.....
Je te joins 2 liens qui te permettront de situer les espèces dans le cadre règlementaire, il y a quelques renvois à des articles du code de l'environnement, si tu te "perds", je peux te donner un coup de main Very Happy
tu trouveras également le modèle cerfa pour constituer une demande d'autorisation de détention d'espèces protégées, celui ci ne concerne que les espèces reprises dans l'annexe 1 de l'arrêté ministériel du 10-08-2004 modifié, toutes les espèces reprises en annexe 2 de cet arrêté nécessite le certificat de capacité ainsi qu'une autorisation d'ouverture d'établissement.
Bonne lecture !
à bientôt,
Yves

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12447.do
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN_annexe2.pdf
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Yves C
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MessageSujet: détention de Curio   Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyLun 26 Jan 2015 - 19:13

Je reviens sur mon précédent post qui nécessite des précisions qui contredisent mes affirmations, Gaby et moi avions en partie tort et raison  Rolling Eyes  
J'ai débattu de ce sujet avec un collègue et j'ai eu une confirmation émanant de la Direction de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Guyane, il s'avère que la règlementation qui s'applique au Curio est très particulière, cette  espèce est bien guyanaise et protégée au titre de l'arrêté du 15 mai 1986. Le fait qu'elle soit protégée en article 3 seulement de cet arrêté indique que la chasse et le transport de cette espèce en Guyane restent possible par exemple, ainsi que son importation légale hors de Guyane, mais elle n'en est pas moins protégée au sens de l'article L.411-1 du CE.
Cette espèce n'étant par ailleurs pas inscrite à l'annexe 1 de l'AM du 10 août 2004, elle est, en tant que faune guyanaise protégée, inscrite par défaut en annexe 2 de ces mêmes arrêtés du 10 août 2004, donc certificat de capacité pour l'élevage + autorisation d'ouverture d'établissement dès le premier spécimen en détention d'agrément + marquage, sauf au sein même du département de la Guyane, du fait de la phrase suivante ( indiquée en fin de page 13  de l'arrêté du 10 août 2004 "élevage d'agrément") et qui dit "ne s'applique pas, en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, aux animaux des espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national".
Ainsi les fameuses "picolettes", peuvent donc être autorisées librement à la détention pour l'agrément au sein même de la Guyane, jusqu'à 100 spécimens conformément au seuil indiqué à l'annexe A de l'arrêté du 10 août 2004, le genre Oryzoborus appartenant bien à la famille des Embérizidés d'après Howard et Moore 3ème édition, ouvrage de référence utilisé dans les arrêtés du 10-08-2004 modifiés, par contre, sur le territoire métropolitain il sera exigé  des éleveurs amateurs qu'ils soient au préalable titulaire du CC élevage dans un établissement adéquat dès le Ier spécimen détenu.
Par contre, pour Oryzoborus maximiliani en élevage d'agrément jusqu'à 100 spécimens sur tout le territoire national, sans contrainte particulière et pour Oryzoborus alias "Curio ou picolette" (angolensis et crassirostris) en élevage d'agrément jusqu'à 100 spécimens uniquement en Guyane, mais en dehors de la Guyane en établissement d'élevage
donc certificat de capacité + autorisation d'ouverture d'établissement.
Bien entendu, ces éléments sont vérifiables auprès de la Direction précédemment citée ..........
Voili voilou ! j'espère Damien que ces infos te seront utiles, la règlementation française n'est pas simple et pas toujours facile à interpréter;)
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damienp
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyMar 27 Jan 2015 - 3:42

Merci Yves,
En effet très compliqué de faire une juste lecture des textes de lois...
Je pense qui est très aisé de se trouver hors la loi malgré soi!

Et je serais curieux de voir la réponse à la même question, de 2 interlocuteurs différent au sein du même organisme...

Quoi qu'il en soit c'est plutot positif pour moi (sous reserve de confirmation) car je suis plutot attiré par le bicudo.
A voir pour la suite, je vais essayer de faire confirmer le "sans contrainte particulière" pour le bicudo
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damienp
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyJeu 11 Juin 2015 - 2:26

Bonjour Yves,

J'ai envoyé un mail il y a quelques temps à la Direction de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Guyane, afin de confirmer ce que tu avais expliqué concernant la détention du Oryzoborus maximiliani, mais sans suite de leur part.

As-tu un contact en particulier dans cet organisme?

Merci
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damienp
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyJeu 11 Juin 2015 - 23:22

Il suffit d'un parler pour que les choses arrivent, et ton information m'a bien été confirmée par la direction de l'alimentation de l'agriculture et de la foret guyannaise.
Donc aucun problème seulement pour Oryzoborus maximiliani jusqu'à 100 spécimens.

J'essayerai donc à l'avenir, si l'occasion arrive de m'en fournir un couple.
Merci en tout cas pour ton aide Yves
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Yves C
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyJeu 11 Juin 2015 - 23:34

Bonsoir Damien,
j'allais justement te répondre quand j'ai lu ton mail Very Happy , tu peux consulter le nouvel arrêté de Guyane du 25 mars 2015, les espèces qui y figurent sont maintenant listées........
bonne chance dans tes recherches,
Yves
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Alain Hindryck
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyVen 12 Juin 2015 - 22:13

Bonsoir Damien,

Bienvenue sur le forum.

Alain
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damienp
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyVen 12 Juin 2015 - 22:46

Merci Alain
beaucoup de nordistes sur le forum, moi je suis un picard exilé
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AlexandreZ
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyMer 21 Mar 2018 - 1:39

Bonjour tout le monde,
Je suis nouveau sur le site mais pour ce qui est du sporophile curio (oryzoborus angolensis) il nécéssite pas d'être capacitaire sur le territoire Guyanais jusqu'à 100 individu. Cependant une fois quitté le territoire le detenteur se doit d'être capacitaire.
Bonne nouvelle cependant pour le Oryzoborus Maximiliani car ce n'est pas une espèce présente à l'état sauvage en Guyane. On le trouve essentiellement vers le Centre du Brésil. La race locale est le oryzoborus crassirostris qui est interdit en détention. Donc pour le Maximiliani pas de certificat de capacité. Il est possible de faire venir des oiseaux d'un pays tiers, mais l'achat d'un Bicudo (Oryzoborus Maximiliani coûte au minimum 250€ par individu au Brésil).
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Mon mâle reproducteur
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DanielH
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MessageSujet: Re: Conditions de détention de Sporophiles Guyannais    Conditions de détention de Sporophiles Guyannais  EmptyMer 21 Mar 2018 - 10:27

Alexandre,

Merci pour ton profil qui doit toutefois aussi être complété, par exemple par "Alexandre" suivi de la première lettre de ton nom.

Merci aussi, pour pouvoir participer à ce forum, de passer par la rubrique "Présentation des membres".

Merci de ta compréhension.


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